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À compter du 1er avril 2023, le label Flamme Verte va être rendu obligatoire dans certains cas. En effet, afin de limiter la pollution et de garantir un système de chauffage à haut rendement énergétique, certaines villes de France ont décidé d’obliger les particuliers souhaitant s’équiper d’un nouveau système de chauffage au bois à opter pour un appareil labellisé Flamme Verte. Pourquoi une telle décision ? Qu’est-ce que le label Flamme verte ? Etes-vous concerné par cette mesure ? On fait le point dans cet article.
Qu’est-ce que le label Flamme Verte ?
Le label Flamme Verte a été créé en 2000 en collaboration avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME). Ce label est géré par le Syndicat des énergies renouvelables (SER), et a pour objectif de proposer des appareils de chauffage au bois domestique plus performants et meilleurs pour l’environnement.
En effet, même si ce type de chauffage peut être une bonne solution pour réaliser des économies, il s’avère que les inconvénients liés au chauffage au bois sont nombreux et doivent être pris en compte en raison de leur impact sur la santé et sur l’environnement.
Ainsi, le label Flamme Verte a été mis en place pour inciter les ménages à s’équiper d’appareils de chauffage au bois performants et ainsi, garantir que ces systèmes soient plus respectueux de l’environnement.
Les critères liés au label Flamme Verte
La labellisation Flamme Verte d’un appareil de chauffage au bois, permet d’orienter les Français désireux de s’équiper d’un équipement de chauffage au bois. Pour obtenir le label flamme verte, plusieurs critères entrent en ligne de compte :
- Le rendement énergétique
- Les émissions de monoxyde de carbone (CO)
- Les émissions de particules fines
- Les émissions de composés organiques volatils
- Les émissions d’oxyde d’azote
Pour en apprendre davantage sur le bois de chauffage, consultez notre article relatif à ce système de chauffage et découvrez s’il est toujours rentable de se chauffer au bois en 2023.
Les appareils concernés par le label Flamme Verte
Plusieurs types de chauffage au bois peuvent être labellisés Flamme Verte. C’est le cas notamment, des appareils suivants :
- Les cheminées à foyers fermés et inserts,
- Les poêles,
- Les cuisinières,
- Les chaudières domestiques.
Pour obtenir ce label, les systèmes fonctionnant au bois doivent disposer d’un rendement énergétique supérieur ou égal à 75 %. De plus, le taux d’émission de monoxyde de carbone (CO) doit être inférieur ou égal à 0,12 % soit 1 500 mg/Nm3, et le taux d’émission des particules ne doit pas excéder 40 mg/Nm3.
Label Flamme Verte : pourquoi le rendre obligatoire ?
Le chauffage au bois dispose de nombreux avantages et séduit de plus en plus de particuliers. En effet, le bois est économique et permet de faire un geste en faveur de l’environnement car il s’agit d’une énergie renouvelable, qui participe notamment, à l’entretien des forêts.
Toutefois, dans certaines régions de France, il peut contribuer considérablement à la pollution de l’air extérieur, car de nombreux foyers utilisent des cheminées à foyers ouverts, fortement émettrices de particules fines.
En 2023, l’enjeu pour l’Etat est d’accélérer le remplacement des anciens systèmes de chauffages polluants, par des équipements plus performants.
Ainsi, Bruno Bernard, le Président EELV de la Métropole de Lyon, a déclaré :
L’AMPLEUR DES DÉCÈS PRÉMATURÉS ATTRIBUABLES À LA POLLUTION DE L’AIR, ET PLUS LARGEMENT DES PROBLÈMES DE SANTÉ QU’ELLE OCCASIONNE, JUSTIFIE TOUS LES EFFORTS RÉALISÉS PAR LA MÉTROPOLE DE LYON POUR OFFRIR AUX GRANDS-LYONNAIS ET GRANDS-LYONNAISES UN AIR PLUS RESPIRABLE ET POURSUIVRE LE DÉVELOPPEMENT D’UN TERRITOIRE OÙ IL FAIT BON VIVRE.
Par conséquent, certaines villes obligent les particuliers souhaitant changer de système de chauffage, à s’équiper d’un appareil labellisé Flamme Verte, qui émettra en moyenne, 30 fois moins de particules fines que les foyers ouverts.
Ainsi, dès le 1er Avril 2023, la métropole de Lyon obligera les particuliers désireux de s’équiper d’un nouveau système de chauffage, d’opter pour un appareil labellisé..
Etes-vous concerné par cette mesure ?
Toutes les villes de France ne sont pas concernées par l’obligation Flamme verte. En effet, cette mesure vise uniquement les logements situés dans la Métropole de Lyon ainsi que dans les communautés de communes suivantes :
- Est Lyonnais (CCEL)
- Pays de l’Ozon (CCPO)
- Miribel et du Plateau
- Entre Bièvre et Rhône (EBER)
- Vallée du Garon (CCVG)
- Côtière à Montluel (CCCM)
- Lyon Saint-Exupéry en Dauphiné (LYSED)
Par ailleurs, sachez que la Communauté d’Agglomération Vienne Condrieu (CAVC) est également touchée par cette obligation.
De plus, il faut savoir que cette restriction s’accompagne également d’une interdiction d’utiliser une cheminée à foyer ouvert. Ces nouveautés entreront en vigueur, dans les communes citées précédemment, dès le 1er avril 2023.
Pour plus de précisions, consultez notre article concernant le chauffage au bois et les nouvelles restrictions prévues dès le 1er avril 2023.
Après une carrière dans le commerce, j’ai changé de métier il y a plusieurs années pour devenir rédactrice spécialisée dans la maison. Vous découvrirez sur ce site mes articles liés à l’énergie (pompe à chaleur, poêle, solaire, …), décoration et bricolage.