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Chaque printemps, les jardins se réveillent au rythme des outils de taille. Pelouses à rafraîchir, haies à rabattre, arbres à élaguer : ces travaux d’entretien génèrent rapidement d’importants volumes de résidus végétaux. Branches, feuilles mortes, tontes… autant de déchets qui, une fois rassemblés, posent une question très concrète : que faire de cette matière organique encombrante ? Nous creusons ce sujet pour vous afin de savoir s’il est possible de brûler ses déchets verts dans son jardin.
Ce que dit la réglementation en 2025 sur les feux de végétaux
L’interdiction de brûler des déchets verts à l’air libre s’applique sur l’ensemble du territoire français, sans distinction entre les zones urbaines et rurales. Elle s’appuie notamment sur la loi n° 2020-105 relative à l’économie circulaire et sur le Règlement sanitaire départemental type.
Cette mesure vise à limiter les émissions polluantes issues de la combustion à ciel ouvert. En effet, la combustion de matières végétales humides ou fraîches engendre l’émission de polluants tels que les particules fines, les oxydes d’azote, le benzène et le monoxyde de carbone.
Ces substances contribuent à la formation de pics de pollution locaux, nuisent à la qualité de l’air et sont reconnues pour leurs effets nocifs sur la santé respiratoire.
Il importe peu que le feu soit allumé dans un fût, un tonneau ou un barbecue : la combustion de déchets verts en extérieur est interdite sous toutes ses formes et aucune période de l’année ne suspend cette règle.
750 euros d’amende : une sanction bien réelle
L’argument de la tradition ou de la commodité ne tient pas face au droit et en 2025, quiconque s’adonne au brûlage de déchets végétaux s’expose à une contravention de 3e classe. L’amende pour brûler les déchets verts peut atteindre 750 euros, conformément à l’article R.610-5 du Code pénal.
Le ministère de la transition écologique rappelle que cette infraction peut être constatée par la gendarmerie, la police municipale ou les agents assermentés des collectivités. Il est également possible qu’une plainte soit déposée par un voisin incommodé par les fumées.
Des dérogations strictes et peu fréquentes
Si la règle est d’interdiction, quelques dérogations subsistent, encadrées par des conditions strictes et nécessitant l’intervention d’une autorité compétente :
- En l’absence d’accès à une déchetterie ou à un service de collecte des végétaux, le maire peut délivrer une autorisation exceptionnelle
- En cas de végétaux atteints de maladies cryptogamiques ou d’infestations parasitaires, le préfet peut permettre le brûlage afin d’éviter la propagation à d’autres cultures ou espaces naturels
Mais ces cas sont minoritaires et soumis à une évaluation préalable. L’obtention de l’autorisation nécessite une demande écrite, souvent accompagnée de justificatifs.
L’arrêté préfectoral ou municipal précise les dates, horaires, précautions à prendre, et les types de végétaux concernés.
En dehors de ce cadre, toute incinération est considérée comme illégale, même si elle s’effectue en zone non habitée ou en période creuse.
Voici un tableau comparatif des principales solutions accessibles aux particuliers :
| Solution | Type de déchets acceptés | Mode de traitement | Avantage principal | Coût moyen | Conditions d’utilisation |
|---|---|---|---|---|---|
| Compostage domestique | Feuilles, tontes, déchets de cuisine végétale | Décomposition naturelle | Production d’un amendement gratuit | Entre 30 et 150 € à l’achat | Nécessite un espace ombragé et de l’entretien |
| Broyage et paillage | Branches, tailles de haies | Réutilisation sur place | Réduction des besoins en arrosage | À partir de 100 € pour un broyeur personnel | Prévoir un broyeur ou en louer un |
| Déchetterie | Tous déchets verts non souillés | Compostage industriel ou valorisation | Service public encadré | Gratuit (souvent inclus dans la TEOM) | Transport à assurer par l’usager |
| Collecte municipale | Tontes, feuillages, branchages | Tri et acheminement vers site agréé | Confort et accessibilité | Gratuit ou sur abonnement (10–40 €/an) | Disponible uniquement dans certaines communes |
| Dérogation préfectorale ou municipale | Végétaux malades ou éloignement de service | Brûlage autorisé temporairement | Éradication rapide d’un foyer pathogène | Gratuit | Soumise à autorisation formelle |
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