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Installer une piscine dans son jardin est un projet qui séduit de plus en plus de foyers. En effet, une piscine suscite souvent un enthousiasme particulier, car elle offre un espace de détente et de divertissement pour toute la famille et les amis. Toutefois, il est important de savoir que certaines obligations fiscales sont liées à ce type d’installation. En effet, disposer d’une piscine peut entraîner le paiement de certaines taxes, qui peut varier en fonction de différents facteurs. Vous souhaitez installer une piscine ? Découvrez tout de suite quel montant vous allez payer.
Installation d’une piscine : la taxe d’aménagement
La loi est claire, à partir du moment où vous envisagez une installation dans votre jardin, vous devez effectuer des démarches administratives. Ces démarches ne sont pas toutes soumises à des taxes, mais sont tout de même obligatoires.
La Taxe d’aménagement par exemple, est un impôt qui doit être réglé par toutes les personnes qui souhaitent construire, aménager ou agrandir des bâtiments qui sont associés à une autorisation d’urbanisme, comme un permis de construire ou une déclaration préalable.
Montant et calcul de la taxe sur les piscines
Vous l’aurez compris, en fonction des dimensions de votre piscine, vous devrez soit, réaliser une demande préalable de travaux, soit demander un permis de construire. Notez que vous serez dans l’obligation de remplir le formulaire Cerfa pour la construction d’une piscine. Celui-ci peut être retiré auprès de la mairie de votre commune, mais il est aussi possible de le télécharger sur Internet.
Ces démarches entraînent nécessairement le paiement de la taxe d’aménagement. Pour en savoir plus, découvrez tout de suite notre article suivant et découvrez à partir de quel moment vous devez payer la taxe d’aménagement.
Calcul de la taxe d’aménagement
Celle-ci se calcule en multipliant la surface de la piscine en m2 par la valeur forfaitaire de la taxe d’aménagement. De plus, il conviendra d’appliquer le taux communal (entre 1 et 5 %) et le taux départemental (entre 1 et 2,5 %).
Inchangée depuis 2011, il faut savoir que la valeur forfaitaire pour une piscine a augmenté le 1er janvier 2023. En effet, elle est passée de 200 à 250 € par m².
Par conséquent, si vous disposez d’une piscine standard de 8 x 3 m, soit 24 m², et que vous vivez en dehors de l’Île-de-France, vous devrez appliquer le calcul suivant :
(24 X 250 X 4 %) + (24 X 250 X 1,5 %) = 240 + 90 = 330 €, soit une taxe d’aménagement d’un montant de 330 € à régler.
Important : vous recevrez votre avis de paiement dans les 6 mois suivant l’obtention de l’autorisation.
Taxe d’aménagement : une exonération possible
Dans certains cas, vous pouvez bénéficier d’une exonération de taxe sur votre piscine. En effet, si la surface de la piscine est inférieure à 10 m², elle ne sera pas imposable. De plus, il faut savoir qu’une piscine de cette dimension ne requiert aucune autorisation de travaux. Par conséquent, il pourrait être judicieux d’opter pour une piscine inférieure à 10 m² afin de ne pas payer des impôts.
Bon à savoir : il faut savoir que seules les piscines qui requièrent une déclaration de travaux préalable ou un permis de construire sont assujetties à un impôt.
Par ailleurs, il faut savoir que dans certains cas, l’installation d’une piscine peut avoir une incidence sur le montant de votre taxe foncière. Il est donc impératif de vous renseigner avant d’entreprendre une telle installation.
Après une carrière dans le commerce, j’ai changé de métier il y a plusieurs années pour devenir rédactrice spécialisée dans la maison. Vous découvrirez sur ce site mes articles liés à l’énergie (pompe à chaleur, poêle, solaire, …), décoration et bricolage.